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Dernière mise à jour : 3 Novembre 2011

Conseil Municipal le 28 Octobre 2011

Ø Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent.

Ø Restauration Fontaine

Ø Forêt

Ø Marchés de bûcheronnage et débardage

Ø Tarifs bois de chauffage

Ø Réforme Fiscalité de l’Urbanisme

Ø Colis Noël Seniors

Ø CCVR, SIVUs

Ø Informations et Questions Diverses.

Lire le Compte Rendu de Conseil

Période de Distillation

La période de distillation s’étendra du Samedi 1er Octobre 2011 au Lundi 30 Avril 2012.

Les distillations sont permises, à l’exception des dimanches et jours fériés de 6h à 19h.

Projet enfouissement réseaux aériens et éclairage public

En vue des opérations nécessaires à la réalisation des inventaires scientifiques, le Préfet du Doubs a pris un arrêté autorisant la pénétration dans les propriétés privés par les agents de l’administration.

Lire l’arrêté

Informations des Acquéreurs et des Locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

Une obligation d'information sur les risques technologiques et naturels affectant le bien immobilier est maintenant obligatoire lors des transactions ou locations de ce bien. Découvrir le dossier communal d'information. (disponible en version papier à la mairie)